L'an deux-mille-quatorze, le quatorze novembre à 20h30, le conseil municipal de la commune d'Arvillers, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves Cottard, Maire.

Date de convocation du Conseil municipal : le 7 novembre 2014.

Présents : Yves Cottard, Éric Desrousseaux, Michel Brunel, Marie-Paule Beaude, Dr Alain Carpentier, David Debuire, Laetitia Desachy, Alice Douniol, Wilfried Dumont, Pierre-Gilles Dumetz, François Hénon, Malaurie Lorin, Quentin Soilleux.

Absents excusés : Bertrand Descamps, Bruno Lepère. Monsieur Descamps donne pouvoir à Monsieur Cottard.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte.
Monsieur Éric Desrousseaux est nommé secrétaire de séance.

PROCÈS-VERBAL DU 19 SEPTEMBRE 2014
Madame Marie-Paule Beaude donne lecture du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 19 septembre 2014. Aucune observation n’étant formulée, tous les membres présents du conseil municipal approuvent ce compte-rendu.

 

RYTHMES SCOLAIRES
Monsieur le Maire explique qu’il a chargé Madame DOUNIOL de dresser un bilan de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires et de trouver des propositions qui conviendraient à l’ensemble des intervenants en respectant les demandes de l’éducation nationale (Parents d’élèves, Enseignants, Etc.). Il donne donc la parole à Madame Douniol. Celle-ci avec l’aide des représentants de parents d’élèves ont sondé l’ensemble des parents et se sont réunis avec l’équipe enseignante et « familles rurales » afin de dégager les problèmes rencontrés depuis le début de l’année.
La sécurité des enfants,  les activités proposées, le temps dévolu aux activités périscolaires, le personnel d’encadrement et les locaux sont autant de points qui ont été abordés lors de ces réunions. Aussi, Il a été convenu d’établir le planning suivant :                                       

ÉCOLE  /  TAP ou GARDERIE

• Il a par ailleurs été demandé à « familles rurales » de présenter un projet pédagogique pour les périodes scolaires à venir. Une nouvelle directrice a été nommée et doit le communiquer prochainement.
• Pour les activités TAP, celles-ci auront lieu les lundis et vendredis de 15h30 à 16h30. Afin d’assurer la sécurité des enfants un taux d’encadrement doit être respecté. Aussi, seulement 36 enfants pourront accéder  aux activités proposées, à tour de rôle afin que tous puissent bénéficier du projet pédagogique. Les enfants qui ne seront pas en TAP iront en garderie.

L’éducation nationale oblige les communes à accueillir les enfants jusqu’à 16h30. Afin de ne pas discriminer les parents qui mettent leur enfant après 16h30 à la garderie et qui paient pour ce service, il est décidé de faire payer aussi ceux qui y mettront leur enfant après le temps scolaire. Donc, dans un souci d’équité, une participation d’1€, pour les élèves allant aux TAP (Temps d'Activités Périscolaires) ou pour ceux allant à la garderie le lundi ou le vendredi, sera demandée.

Ainsi seront facturés :

Après délibération, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité :
- d’approuver  la mise en place des nouveaux horaires des rythmes scolaires,
- d’approuver la demande de participation financière aux familles

 

INAUGURATION DE LA NOUVELLE SALLE POLYVALENTE
Monsieur le Maire s’insurge contre les incivilités comportementales des enfants à la suite de la cérémonie du 11 novembre. En effet, Il a fallu 4 heures de nettoyage dans la nouvelle salle pour 1 heure de cérémonie : du jus d’orange renversé et des traces de chaussures sur les murs, du chewing-gum collé sur l’estrade etc.… Et tout cela sous le regard des parents sensés surveiller leur progéniture. Ce genre de comportement est inacceptable et reflète le manque d’éducation de certains.
Aussi, afin de palier à des défauts de nettoyage lors de futures locations, Monsieur le Maire demande à instaurer un tarif forfaitaire pour le nettoyage.  Il demande également que la salle puisse être prêtée une fois par an aux associations du village gratuitement.
Après délibération, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité de fixer à 150 € le forfait de nettoyage et d’approuver le prêt à titre non onéreux de la salle aux associations une fois par an.

Pour rappel, les tarifs de location de la nouvelle salle polyvalente d’Arvillers sont les suivants :

REPAS DES AÎNÉS
Monsieur le Maire, estime qu’une centaine de personnes seront présentes au repas du 3ème âge et demande aux membres du conseil municipal des volontaires pour aider au service.

 

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 / 2014
Monsieur le Maire présente un état de consommation des crédits et des dépenses à réaliser d’ici la fin de l’année et demande aux membres du conseil municipal de délibérer sur les modifications d’affectation de crédits suivantes afin de pouvoir payer les prochaines factures.

SECTION D’INVESTISSEMENT

Après délibération, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité d’approuver ces modifications d’imputations budgétaires.

 

QUESTIONS DIVERSES

Marie-Paule Beaude  demande si une société de nettoyage s’occupe de l’église.
> Monsieur le Maire rappelle que les agents municipaux la nettoient entièrement deux fois par an.

Le Docteur Alain Carpentier dit avoir été content que les enfants aient chanté la Marseillaise le 11 novembre, mais regrette que peu d’adultes n’en sachent les paroles…
Il remercie ensuite Monsieur Cottard pour tout le travail qu’il a accompli à la nouvelle salle des fêtes.

François Hénon  demande quel est le nom que l’on va donner à la nouvelle salle des fêtes ?
> Monsieur le Maire exprime son désaccord pour y faire figurer son nom et tout autre patronyme. L’idée de la «Salle des coquelicots» a été émise et serait la prolongation du blason communal où figurent des coquelicots mais c’est aussi le nom donné à l’école communale «les coquelicots» ...

Aucune autre observation n’étant soulevée, la séance est levée à 22h05.