L'an deux-mille-quatorze, le vingt juin à 20h30, le conseil municipal de la commune d'Arvillers, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves Cottard, Maire.

Date de convocation du conseil municipal : le 13 juin 2014.

Présents : Yves Cottard, Éric Desrousseaux, Marie-Paule Beaude, Dr Alain Carpentier, David Debuire, Laetitia Desachy, Bertrand Descamps, Alice Douniol, Pierre-Gilles Dumetz, Wilfried Dumont, François Hénon, Bruno Lepère, Malaurie Lorin, Quentin Soilleux.

Absent excusé : Michel Brunel. Monsieur Brunel donne pouvoir à Monsieur Cottard.
Le quorum étant atteint la séance est ouverte.

Monsieur Éric Desrousseaux est nommé secrétaire de séance.

PROCÈS VERBAL DU 29 AVRIL 2014
Monsieur Éric Desrousseaux donne lecture du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 29 avril 2014. Aucune observation n’étant formulée, les membres du conseil municipal approuvent à l'unanimité, ce compte-rendu.

 

ÉLECTION DES SÉNATEURS DU 28 SEPTEMBRE 2014

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS
Monsieur le Maire, Yves cottard, rappelle qu’en application de l’article R133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir : Dr Alain Carpentier, Yves Cottard, , Malaurie Lorin,  et Quentin Soilleux.
Monsieur le Maire indique que conformément à l’article L 284 du code électoral, le conseil municipal doit élire 3 délégués et 3 suppléants.

Élection des délégués :
Se sont portés candidats : Yves Cottard, Michel Brunel et Éric Desrousseaux.
Il n’y a pas  de conseillers présents à l’appel qui n’ont pas pris part au vote.

• Yves Cottard  a obtenu 14 voix.
• Éric Desrousseaux a obtenu  14 voix.
• Michel Brunel a obtenu 14 voix.

MM Yves Cottard, Éric Desrousseaux et Michel Brunel sont proclamés élus et ont déclaré accepter leur mandat.
Le Maire rappelle que les délégués présents ne peuvent plus refuser d’exercer leurs fonctions après l’ouverture du scrutin pour la désignation des suppléants.

Élection des délégués suppléants :
Se sont portés candidats : Dr Alain Carpentier, Pierre-Gilles Dumetz et David Debuire.
Il n’y a pas  de conseillers présents à l’appel qui n’ont pas pris part au vote.

• Dr Alain Carpentier a obtenu 14 voix.
• Pierre-Gilles Dumetz a obtenu 14 voix.
• David Debuire a obtenu 14 voix.

MM Alain Carpentier, Pierre-Gilles Dumetz et David Debuire sont proclamés élus et ont déclaré accepter leur mandat.

Le procès-verbal de l’élection a été établi en 3 exemplaires et transmis aux services de gendarmerie. 

Aucune autre observation n’étant formulée, la séance est levée à 21 heures.