L'an deux-mille-quatorze, le vingt-huit mars à 19h30, les membres du conseil municipal d'Arvillers, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 30 mars 2014, se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée conformément au code des collectivités territoriales, par le Maire dans la salle de la Mairie.

Date de convocation du conseil municipal : le 24 mars 2014.

Présents : Marie Paule Beaude, Michel Brunel, Dr Alain Carpentier, Yves Cottard, David Debuire, Laetitia Desachy, Bertrand Descamps, Éric Desrousseaux, Alice Douniol, Pierre Gilles Dumetz, Wilfried Dumont, François Hénon, Bruno Lepère, Malaurie Lorin, Quentin Soilleux.

La séance a été ouverte, sous la présidence de Monsieur Yves Cottard, Maire, qui après appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : Marie Paule Beaude, Michel Brunel, Dr Alain Carpentier, Yves Cottard, David Debuire, Laetitia Desachy, Bertrand Descamps, Éric Desrousseaux, Alice Douniol, Pierre Gilles Dumetz, Wilfried Dumont, François Hénon, Bruno Lepère, Malaurie Lorin et Quentin Soilleux dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

M. le Docteur Alain Carpentier, le plus âgé des membres du conseil a pris ensuite la présidence.
Voici un extrait de son discours:

« Le dernier conseil sous le mandat de notre Maire Yves Cottard a été un modèle de bonne entente où chacun a pu s'exprimer librement dans la confrontation d'avis différents, débouchant toujours vers une solution convenable pour tous. Je souhaite que la même entente continue, dans la franchise, et en acceptant d'assumer les décisions que nous aurons prises auprès des personnes que nous rencontrerons ; il faut être solidaire.
Il faut aussi toujours nous souvenir que nous n'avons pas été élus pour satisfaire des ambitions, mais pour être d'abord au service de tous les habitants d'Arvillers, de ceux que nous apprécions comme de ceux que nous n'apprécions pas. »

Le conseil a pris pour secrétaire Madame Alice Douniol.

 

ÉLECTION DU MAIRE
1^er  tour de scrutin : 1 candidat = Yves Cottard
15 bulletins de vote – 0 bulletin blanc – 15 exprimés.
15 voix pour Yves Cottard, la majorité absolue étant de 8 voix,
Monsieur Yves Cottard est élu Maire de la commune et immédiatement installé.

 

FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Le nombre des adjoints est fixé à deux.

• 1^er adjoint : 1 candidat = Éric Desrousseaux

15 bulletins de vote  –  0 bulletin blanc – 15 exprimés.
15 voix pour Éric Desrousseaux, la majorité absolue étant de 8 voix,
Monsieur Éric Desrousseaux est élu Premier Adjoint de la commune.

• 2^ème adjoint : 1 candidat = Michel Brunel

15 bulletins de vote  –  0 bulletin blanc – 15 exprimés.
15 voix pour Michel Brunel, la majorité absolue étant de 8 voix,
Monsieur Michel Brunel est élu Deuxième Adjoint de la commune.

 

RÉMUNERATION DU MAIRE
Après délibération, à l’unanimité les membres du conseil municipal décident :
L'indemnité de Monsieur le Maire est reconduite au taux de 31 % de la rémunération de l'indice brut 1015  – majoré 821 et ce pour la toute la durée du mandat.
(Depuis le 1^er  juillet 2010, la valeur annuelle du traitement afférent à l’indice 100 majoré est fixée à 5 556,35 €.
La valeur mensuelle du point d’indice majoré s’élève par conséquent à 4,6302 €)  

 

Après la mise en place des adjoints Monsieur le Maire énumère les différentes commissions et rappelle celles supervisées par les adjoints.

DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS ET ASSOCIATIONS
COMMISSION DES FINANCES
Yves Cottard – Éric Desrousseaux – Marie Paule Beaude – Michel Brunel – Dr Alain Carpentier –  Bertrand Descamps  –  Pierre Gilles Dumetz – Bruno Lepère.

MEMBRES DU CENTRE COMMUNALE D’ACTION SOCIALE (CCAS)
Yves Cottard – Dr Alain Carpentier – David Debuire – Marie Paule Beaude –  Wilfried Dumont. Monsieur le Maire demande à ce que Monsieur Germain Pauluzzi,  bénévole extérieur aux membres du conseil municipal, fasse aussi partie de cette commission. A l’unanimité les membres présents du conseil municipal approuvent la proposition de Monsieur le Maire.

COMMISSION DES TRAVAUX
Yves Cottard – Éric Desrousseaux – Michel Brunel – Wilfried Dumont – Laetitia Desachy -  Bertrand Descamps.

COMMISSION SALLES POLYVALENTES
Yves Cottard – Éric Desrousseaux – David Debuire – Laetitia Desachy – François Hénon. Les régisseurs sont Mme Elise Bochart (secrétaire de Mairie) et  M. Éric Desrousseaux

MEMBRES DU CONSEIL D'ÉCOLE
Yves Cottard – David Debuire – Malaurie Lorin – Desachy Laetitia – Alice Douniol – Bruno Lepère.

MEMBRES DU COMITÉ DES FÊTES
Yves Cottard – Marie Paule Beaude – Michel Brunel – Pierre Gilles Dumetz – Malaurie Lorin –  Wilfried Dumont – Bruno Lepère.

MEMBRES D'ENTENTE LOISIRS SPORTS ARVILLERS
Yves Cottard – Marie Paule Beaude – Alice Douniol – Bruno Lepère.
Monsieur le Maire propose que Madame Valérie Andrieu fasse partie de la commission. A l’unanimité les membres du Conseil Municipal approuvent cette proposition.

COMMISSION TCHOU CANARD ET SITE INTERNET
François Hénon  – David Debuire  – Alain Carpentier – Germain Pauluzzi.

 

ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS AUX SYNDICATS ET CCALM
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AVRE LUCE ET MOREUIL
Titulaires Yves Cottard – Éric Desrousseaux.

SYNDICAT INTERCOMMUNALE D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DE GUERBIGNY
Monsieur le Maire propose de reconduire Monsieur Xavier Soilleux et d’être suppléant. A l’unanimité, les membres du conseil municipal approuvent la proposition de Monsieur le Maire.
Titulaire : Xavier Soilleux –  Suppléant : Yves Cottard

SYNDICAT INTERCOMMUNALE D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DU SANTERRE
Monsieur le Maire propose de reconduire Madame Liliane Rubin. A l’unanimité, les membres du conseil Municipal approuvent la proposition de Monsieur le Maire.
Titulaire : Liliane Rubin –  Suppléant : Dr Alain Carpentier

DÉLÉGUÉS DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE
Titulaire : Quentin Soilleux – Suppléant : Éric Desrousseaux.

DÉLÉGUÉS DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS
Titulaire : Yves Cottard  –  Suppléant : Wilfried Dumont

CONSEILLER CHARGÉ DE LA DÉFENSE
Titulaire : Pierre Gilles Dumetz.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures.