L'an deux mille treize, le 13 décembre, le conseil municipal de la commune d'Arvillers, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves Cottard, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le 10 décembre 2013

Présents : Y. Cottard, E. Desrousseaux, A. Carpentier, V. Andrieu, Dr A. Carpentier, D. Debuire, P.G. Dumetz, L. Febwin, F. Hénon, N. Platerier, L. Rubin, J.P. Scherpereel, X. Soilleux.

Absents : L. Beaude, V. Andrieu.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte.
Mme Ludivine Febwin est nommée secrétaire de séance.

PROCÈS VERBAL DU 19 SEPTEMBRE 2013
Madame Febwin donne lecture du procès verbal du conseil municipal du 19 septembre 2013.
Suite au sondage concernant le sens de circulation du Faubourg Saint-Antoine, Monsieur le Maire fait part des retours d’avis d’habitants de cette rue.
Après délibération, il est décidé à l’unanimité d’attendre le prochain conseil municipal afin d’avoir les 5 réponses manquantes.
Le procès verbal ne soulève plus d'observations et est approuvé à l'unanimité.

 

SIVU
Monsieur le Maire explique que le SIVU n’indemnise plus la commune pour l’occupation des locaux du centre aéré pendant l’été. Il rappelle le coût du centre soit  9724 € pour une trentaine d’enfants d’Arvillers, ce qui représente  325 € par enfant. Il explique qu’une association est venue pour lui exposer leurs animations et la possibilité d’avoir une aide de la Caisse d’Allocations Familiales pour faire un centre à Arvillers à moindre coût et avec des animateurs qualifiés. Un courrier a été envoyé à la C.A.F. afin d’avoir plus de renseignements sur les aides possibles.

 

RENTRÉE SCOLAIRE 2014-2015
Monsieur le Maire soumet la proposition d’emploi du temps des nouveaux rythmes  scolaires établi par l’équipe enseignante pour la prochaine rentrée.
Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité approuve le nouvel emploi du temps.

T.A.P. = Temps d’Activités Périscolaires
Pour rappel, la garderie  commence à 16 heures 30

 

AVANCEMENT DE LA SALLE
Les travaux ont repris. Malgré quelques problèmes au niveau de la toiture et du terrassement tout est rentré dans l’ordre. 

 

ÉCLAIRAGE PUBLIC
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil municipal pour réduire la consommation de l’éclairage public. Il propose d’éteindre les lampes de 23 heures à 5 heures.
Après délibération, les membres du conseil municipal émettent un avis défavorable et ne souhaitent pas que le village soit dans le noir. Monsieur Desrousseaux explique la possibilité de mettre des variateurs de lumière aux heures prédéfinies. Monsieur le Maire, explique qu’il fera faire un devis à la S.I.C.A.E. pour mettre en place cette alternative.

 

SOUVENIR FRANCAIS
Afin de préserver la mémoire et de permettre aux générations futures de mieux situer les tombes des soldats morts pendant les guerres sur le territoire d’Arvillers qui sont enterrés dans le cimetière du village, Monsieur le Maire explique que le « Souvenir Français » propose des macarons  à coller sur les pierres tombales afin de mieux les localiser. Le coût pour l’ensemble des tombes concernées au cimetière est d’environ 100 €.
Après délibération, Le conseil municipal approuve l’achat des macarons auprès du « Souvenir Français ».

 

DÉCISION MODIFICATIVE AU BUDGET
Madame Houderrani, secrétaire de Mairie, explique que la trésorerie a demandé à effectuer une décision modificative afin de rajouter des crédits à l’article 6611 (intérêts des emprunts) pour un montant de 3742, 81 €.
D’autre part, Monsieur le Maire précise qu’il convient de rembourser le comité des fêtes pour le paiement de l’animation du repas des aînés et demande à ce titre l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 450 €.
Après délibération les membres du conseil municipal approuvent  les décisions modificatives au budget et les écritures comptables suivantes :

 

PROLIFÉRATION DES CHATS
Monsieur le Maire expose qu’il y a de plus en plus de chats dans les rues d’Arvillers et les gênes que ceux-là peuvent occasionner.

 

ÉCOLE PRIVÉE JEANNE D’ARC
Monsieur le Maire explique qu’il a, à nouveau, reçu une demande de participation aux frais de scolarité de l’école Privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2013/2014. Après délibération, les membres du conseil municipal s’opposent au paiement des frais. La commune dispose d’une garderie et d’une cantine.

 

ÉCLAIRAGE PUBLIC – CONVENTION D’ENTRETIEN
Monsieur le maire demande la permission de reconduire la convention d’entretien de l’éclairage public avec  la S.I.C.A.E. pour une période de 3 ans.
Après délibération, les membres du conseil municipal, à l’unanimité :

1. approuvent la reconduction de la convention d’entretien de l’éclairage public.
2. donnent pouvoir à monsieur le Maire pour signer tout document affairant à cette reconduction.

 

DIVERS
Monsieur le Maire  expose avoir reçu deux mails de la part du conducteur de car du collège. Il demande aux parents d’être plus respectueux de l’emplacement dévolu au bus pour la sécurité des jeunes qui en descendent. 
Le marquage au sol sera refait en peinture jaune.

 

QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire donne la parole aux membres du conseil municipal :

Ludivine Febwin :
Fait part de la présence de nids de poules et l’état désastreux des routes avec la boue et les conditions climatiques.

Alain Carpentier :
Déplore l’état du chemin du soleil qui devient impraticable.
> Monsieur le Maire explique que l’association foncière vient de recevoir des cailloux et on attend la bonne volonté des agriculteurs pour aller les déverser  sur les différents chemins. Monsieur le Maire ajoute qu’il va prendre contact avec la C.C.A.L.M. pour l’élagage des arbres le long des chemins.

Dr Alain Carpentier :
Demande quand  le miroir de  carrefour des rues Là-Haut et Louis Thibaud sera installé.
> Monsieur le Maire répond qu’il vient de le recevoir et que cela sera fait dès que possible.

Xavier Soilleux :
Demande à nouveau ce qu’il en est des nids de poules à Saulchoy et de la lampe de l’éclairage public.
> Monsieur le Maire va demander à la C.C.A.L.M. d’aller reboucher les nids de poules et recontactera la SOPELEC pour l’éclairage.
Monsieur Soilleux informe que sur la route du Quesnel il faut faire attention car il y a un décaissement dangereux sur le bas côté.

 

Aucune autre observation n’étant soulevée, la séance est levée à 22 heures.