CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 SEPTEMBRE 2013


 

L'an deux mille treize, le 19 septembre, le conseil municipal de la commune d'Arvillers, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves Cottard, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le 13 septembre 2013.

Présents : Y. Cottard, E. Desrousseaux, A. Carpentier, V. Andrieu, Dr A. Carpentier, D. Debuire, L. Febwin, F. Hénon, L. Rubin, X. Soilleux.

Absents: L. Beaude, P.G. Dumetz, N. Platerier, J.P. Scherpereel.

Absent excusé : M. Brunel.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte.
Mme Febwin est nommée secrétaire de séance.

PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JUIN 2013
Madame Febwin donne lecture du procès verbal du conseil municipal du 28 juin 2013. Le procès verbal, ne soulevant pas d'observation, est approuvé à l'unanimité.

 

REMERCIEMENTS
Monsieur le Maire tient à remercier plusieurs personnes pour leurs actions :

  • Les responsables du club de football pour avoir déplacé les buts avant le commencement des travaux de la salle polyvalente.
  • Monsieur Alain Carpentier pour l’entretien du tracteur communal.
  • Madame Liliane Rubin pour la gestion de la cantine.
  • Monsieur Caron de Villers qui a fabriqué gracieusement et bénévolement un volet métallique à la buvette du football, ainsi que deux buts.

 

RENTREE SCOLAIRE 2014-2015
Monsieur le Maire propose, qu’à la rentrée scolaire 2014, ait lieu une période d’essai avec le personnel communal existant afin de déterminer les besoins réels d’encadrement pour le périscolaire.
Madame Andrieu avance qu’il serait bon de demander aux parents ou différentes associations sur la base du bénévolat, s’ils seraient volontaires pour proposer des activités aux enfants sur  le temps du périscolaire.

 

CANTINE SCOLAIRE (tarifs)
Monsieur le Maire rappelle les tarifs appliqués pour la cantine et la garderie.
Le conseil municipal décide, après délibération et à l'unanimité, de conserver les tarifs en l'état soit :

  • 4 € le repas cantine
  • 2 € la garderie du matin
  • 2,5 € la garderie du soir
  • 4 € la garderie du soir et du matin.

Il rappelle également qu’aucun enfant avec un régime alimentaire ou médicamenteux particulier ne pourra être accepté, le personnel communal n’étant pas habilité à donner des médicaments. Il précise également que la commune doit être laïque au regard de la nouvelle charte. Les repas sont commandés selon les prix les plus attractifs pour les administrés et non selon d’autres critères.

 

ACHAT DE MATERIEL (élagueuse et souffleur)
Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu’il serait nécessaire d’acheter une élagueuse et un souffleur pour les employés communaux. Deux devis sont présentés pour ces matériels : un de chez Montdidier TP Motoculture et un autre de chez Capon Loisirs à Roye. Les devis présentent de sensibles différences.
Après délibération, les membres du conseil municipal approuvent à l’unanimité le devis de Montdidier TP Motoculture pour un montant de 1523 € TTC.

 

TRAVAUX DE LA SALLE POLYVALENTE
Monsieur le Maire informe que les travaux sont dans les temps.

Voici un plan d’ensemble de la salle polyvalente avec les places de stationnement pour les voitures, réalisé par l’architecte M. PLANTE.
Plan de la salle polyvalente


VOL AU CIMETIERE
Monsieur le Maire déplore 4 vols en plein jour. 

 

CHÉS WEPES
Le spectacle CHÉS WEPES aura lieu à Arvillers le 28 septembre 2013 gratuitement. Il convient toutefois de prévoir le repas des 15 musiciens.

 

CADRAN DE L’EGLISE
Monsieur le Maire explique le retard pour la réfection des cadrans. La personne devant les faire dans les établissements PASCHAL se trouvant sérieusement souffrante. Toutefois ils seront refaits à neuf et remontés à la fin du mois.

 

PVR
Pour les prochains projets et selon les périmètres de construction, il faudra prévoir à délibérer pour appliquer ou non la Participation pour les Voies et Réseaux.

 

ÉCHANGE DE TERRAIN ENTRE MONSIEUR SEGARD ET LA COMMUNE
Monsieur le Maire laisse la parole à Monsieur Desrousseaux.
Monsieur Desrousseaux explique qu’il a contacté Monsieur Alexandre Ségard pour deux affaires.

  1. La première se trouvant chemin de procession. M. Ségard lui ayant fait part d’un problème lors du passage des conduites de gaz par la SICAE. En effet, la SICAE ayant empiété sur les terrains de M. Ségard, celle-ci lui doit servitude. Cependant M. Desrousseaux, afin de résoudre ce désagrément a proposé à M. Ségard de lui échanger une bande de terrain sur plusieurs mètres carrés. Afin d’élargir la voierie dans les années futures cette solution semble la plus appropriée.
  2. Pour la seconde affaire, M. Desrousseaux explique que le cimetière va devoir être agrandi. Toutefois si la commune veut l’agrandir dans un bon alignement, il conviendrait de racheter une bande de terrain à M. Ségard ou de procéder à un échange de parcelles.

Après délibération, les membres du conseil municipal approuvent à l’unanimité les échanges de terrains proposés, M. Desrousseaux est mandaté pour négocier avec M. Ségard à ce sujet.

 

ACCES HANDICAPE
Monsieur le Maire explique que si la commune ne veut pas perdre la subvention de la Poste de 2000 € pour la création d’un accès « Handicapé » à l’agence postale. Il conviendrait de réaliser les travaux avant le 31 décembre 2013.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d’accord pour la réalisation des travaux. Toutefois ils demandent à voir le projet avant sa réalisation.
Monsieur le Maire approuve et redemandera à M. Alain Roy  des explications.

 

REPAS DU 3ème AGE
Monsieur le Maire précise que le repas du 3ème âge aura lieu le 15 décembre.

 

FAUBOURG SAINT-ANTOINE
Lors de la réunion du 28 juin, Madame Andrieu avait fait part du souci lié à la circulation Faubourg Saint-Antoine.
Après délibération, Il est convenu qu’un avis aux riverains sur la mise en sens interdit du Faubourg Saint-Antoine sera demandé. Selon les réponses, non anonymes, la signalisation Faubourg Saint-Antoine sera revue.

 

SALLE DE TENNIS
Monsieur le Maire signale que la lumière à la salle C.O.L.A. reste souvent allumée après le départ des joueurs de tennis. Il rappelle également que des badges d’accès à la salle sont en circulation et n’ont pas été rendus. Il convient donc de faire changer le code d’accès, voire de changer le système.
Contact sera pris avec la société qui avait installé le système existant.

 

QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire donne la parole aux membres du conseil municipal :

David  Debuire :
Il est à déplorer une odeur pestilentielle durant tout le mois d’août. L’épandage de fiente de poule ou de lisier devant en être la cause.

Valérie Andrieu :
Des habitants rue d’Hangest n’ont toujours pas le téléphone. Les télécoms réclament un prix exorbitant pour leur faire le raccordement.
> Monsieur le Maire et M. Alain Carpentier affirment qu’il y a un branchement télécom dans cette rue et que les télécoms doivent pouvoir le retrouver.

Dr Alain Carpentier :
Il faudrait changer la glace au carrefour des rues Là-Haut et Louis Thibaud.
> Monsieur le Maire fera faire un devis.

François Hénon :
Concernant les travaux du gazoduc, va-t-il y avoir des ouvertures de routes ?
> Monsieur le Maire répond par l’affirmative mais les ouvertures de voiries se feront successivement afin de gêner le moins possible.

Xavier Soilleux :
Qu’en est-il des travaux du point lumineux à Saulchoy ?
> Contact va être repris avec la Sicae.

 

Aucune autre observation n’étant formulée, la séance est levée à 22h30.