L'an deux mille treize, le 31 janvier, le Conseil Municipal de la commune d’Arvillers, régulièrement convoqué,  s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances,  sous la présidence de M. Yves Cottard, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 24 janvier 2013.

Présents : Y. Cottard, E. Desrousseaux, M. Brunel, A. Carpentier, L.Beaude, Dr A. Carpentier, D. Debuire, P.G. Dumetz, L. Febwin, F. Hénon, J.P. Scherpereel, X. Soilleux.

Absente excusée : L. Rubin
Absentes : V. Andrieu et N. Platerier.
Pouvoir : de L. Rubin à  E. Desrousseaux.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte.
Madame Ludivine Febwin est nommée secrétaire de séance.

Avant d'entamer l'ordre du jour, Monsieur le Maire demande aux membres du conseil l'autorisation de donner la parole à Monsieur Warlet du SMITOM pour qu'il expose les résultats du suivi de l'enquête des communes observées, dont fait partie Arvillers, dans le cadre du recyclage des déchets. Monsieur Warlet expose donc que la commune d'Arvillers est exemplaire avec 336kg/habitant de déchets contre une moyenne de 380kg pour la communauté de communes. Ce qui prouve que les habitants du village font un tri efficace de leurs ordures ménagères. Il explique également que le grenelle de l'environnement va obliger les régions à appliquer une fiscalité incitative en 2015. Les ordures ménagères seront donc pesées et fiscalement imposées. Il est donc très judicieux d'inciter les administrés dès à présent à trier leurs déchets.

PROCÈS VERBAL DU 18 DÉCEMBRE 2012
Ludivine Febwin donne lecture du procès verbal du 18 décembre 2012.
Après lecture, un erratum est nécessaire. (Ces 2 erreurs  ont déjà été rectifiées dans le  Tchou Canard n° 120). Les modifications apportées, les membres du conseil approuvent le procès verbal du 18 décembre 2012.

 

SOCIÉTÉ DE NETTOYAGE GOUZE
Monsieur le Maire explique qu'il a eu une entrevue avec le représentant de la société Gouze pour revoir le contrat car il n'avait pas été pris en compte des périodes de vacances scolaires. Cela représente une réduction de 1000 € sur le précédent contrat.

 

SICAE
Monsieur le Maire expose le coût du contrat de maintenance pour l'éclairage public qui s'élève à 4132,93 € TTC.

 

ÉCOLE
La directrice de l'école communale a fait part à Monsieur le Maire du désir des enseignants d'avoir une aide supplémentaire dans une des classes.
Après délibération, le Conseil Municipal exprime une opposition à cette demande d'aide. Monsieur Debuire demande toutefois à ce que les enseignants puissent venir exprimer leur requête et leurs motivations aux membres du conseil lors d'une prochaine réunion de Conseil Municipal. Il est donc décidé à l'unanimité de reporter ce point de l'ordre du jour à une prochaine séance.
Monsieur le Maire aborde ensuite le sujet d'actualité de rajouter une demi-journée de classe aux élèves. Après renseignements pris, le fait d'ajouter une demi-journée va être un coût supplémentaire non négligeable pour la collectivité. Dans ce cas, les journées de classe s'arrêtant à 15h30, pour une semaine normale, il faudrait employer une personne pour surveiller les élèves de 15h30 à 16h30. A cela, il faudrait aussi anticiper l'après-midi du mercredi où les élèves ne seraient pas gardés et donc prévoir du personnel à cet effet. Le coût du personnel communal encadrant cantine-garderie et ATSEM est donc à prévoir et selon les premières estimations pourrait « gonfler » les charges du personnel de 15 %. Il est donc décidé à l'unanimité de n'appliquer la semaine de 4 jours et demi qu'en 2014.

 

TRAVAUX ENTREPRISE SCHERPEREEL
Monsieur le Maire explique que Monsieur J.M. Scherpereel est venu le solliciter afin de voir à la réfection du trottoir devant son entreprise. Il explique que des ornières se sont formées et demande à la commune de réaliser des travaux pour y mettre du macadam. Après délibération les membres du conseil désapprouvent la réalisation de ces travaux à l'unanimité.

 

ÉCOLE JEANNE D’ARC
L'école Jeanne d'Arc de Roye demande à la commune de participer aux frais de scolarité des élèves résidant à Arvillers et scolarisés dans son établissement. A l'unanimité et après délibération, les membres du conseil refusent de payer les frais de scolarité invoquant que la commune a une école primaire, une garderie et une cantine.

 

BOURDELEAU
L'entreprise Bourdeleau chargée des espaces verts et des tontes a délivré un devis d'un montant identique à celui de l'année 2012 soit  12192,88 €.
Après délibération, les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité le devis présenté et autorise Monsieur le Maire à faire appel aux services de l'entreprise Bourdeleau pour l'entretien des espaces verts communaux.

 

TCHOU CANARD
Monsieur le Maire félicite l'équipe chargée de la réalisation du Tchou Canard et rappelle le coût par exemplaire de 1,50 €  soit 2487 € par an.

 

SOM’ PROPRE
Monsieur le Maire étant chargé de la compétence environnement à la communauté de communes, fait part de son intention de participer le 2 mars prochain au ramassage des déchets dans les champs et alentours du village. Il souhaite y faire participer les chasseurs et des bénévoles, mais aussi de solliciter les classes des écoles d'Arvillers pour demander aux enfants d'y participer.

 

RÉNOVATION DES ÉDIFICES CULTURELS - PARATONNERRE
Monsieur le Maire expose les devis qui lui ont été présentés pour refaire les joints des chapelles et de l'église ainsi que pour changer le paratonnerre.
Des dossiers de subventions ont été envoyés à l'Etat et au conseil général pour obtenir la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) et l’Intervention Directe pour l'Équipement et l’Aménagement Local (IDEAL).
Le coût pour l'ensemble des travaux est de  56282,64 € HT soit 67313,91 € TTC

 

INFORMATIQUE
Monsieur le Maire explique que le secrétariat de mairie a dû faire face à un problème informatique. L'ordinateur du secrétariat, ayant plus de 13 ans, est complètement obsolète. Il convient donc de le changer. Monsieur le Maire expose un devis pour remplacer cet ordinateur et y ajouter une maintenance de 3 ans.  Son coût  est de 1397,03 € HT soit 1670,83 TTC, un contrat de maintenance de 3 ans à 10 € par mois sera mis en place.

 

SOFCAP (SOciété Française de Courtage d'Assurance du Personnel)
Monsieur le Maire demande si on reconduit l'assurance du personnel au centre de gestion chargé de rembourser les salaires versés par la commune en cas d'absence pour maladie du personnel communal. Après délibération, les conseillers approuvent la reconduite du contrat.

 

QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire laisse la parole aux membres du conseil.

Ludivine Febwin :
La rue Faubourg Saint-Antoine est dans un mauvais état.
> Monsieur le Maire répond qu'il va demander un devis pour refaire le revêtement.

Alain Carpentier :
félicite la mise en place anticipée des barrières de dégel.

Luigi Beaude :
Steven Hoornaert a fini son contrat avec la commune. Qui va faire la cantine avec Madame Ramecki ?
> Monsieur le Maire explique que Madame Demain, actuellement employée à l’agence postale communale, ne travaille plus à Hangest en Santerre. De ce fait et puisqu'elle fait déjà partie du personnel communal, il lui a demandé de remplacer Monsieur Hoornaert à la cantine.

Dr Alain Carpentier :
demande un petit nettoyage de l'église pour le vendredi et le samedi pour la célébration des enterrements de M. Banquart et de Mme Péchon.

François Hénon :
déplore  les routes non déneigées par le conseil général.
> Monsieur le Maire en profite pour faire un rappel. Il est de la responsabilité des habitants de déneiger leur trottoir. Il trouve inadmissible de voir les abords des habitations et notamment des boîtes aux lettres inabordables. Il pense à la factrice qui chaque jour doit distribuer le courrier dans ces conditions déplorables et demande aux habitants d'y remédier.

 

L'ordre du jour étant épuisé et aucune observation n’étant formulée, la séance est levée à 22h30.