CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JUILLET 2012


 

 

L'an deux mille douze, le 26 juillet le conseil municipal de la commune d'Arvillers, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves Cottard, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le 21 juillet 2012.

Présents : Y. Cottard, E. Desrousseaux, M. Brunel, A. Carpentier, L. Beaude,
V. Andrieu, D. Debuire, P.G. Dumetz, L. Febwin, F. Hénon, N. Platerier, L. Rubin,
J.P. Scherpereel.

Absents excusés : Dr A. Carpentier, X. Soilleux.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte.
Mme Febwin est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal d'ajouter un point à l'ordre du jour, nouvelle rubrique appelée « Points supplémentaires ». Ce qui lui est autorisé à l'unanimité.

Procès verbal de la réunion du 6 juin 2012.
Madame Febwin donne lecture du procès verbal du conseil municipal du 6 juin 2012.
Ce dernier ne soulève pas d'observations et est approuvé à l'unanimité.
Monsieur le Maire donne quelques informations complémentaires :

  • le SISCO (Syndicat Intercommunal du Collège de Moreuil) qui devait arrêter et auquel la commune a déjà versé la cotisation annuelle s'arrêtera le 31 / 12. Toutefois, la CCALM a récupéré les compétences et la commune ne paiera pas deux fois sa participation, en effet la CCALM devra rembourser la cotisation versée au SISCO.
  • Agence postale : Monsieur le Maire fait remarquer que Madame Demain actuellement remplaçante à la poste fait un travail remarquable et s'est très vite adaptée.
  • Radar : un mail a été envoyé à l'installateur qui n'a toujours pas répondu
  • Vol : Monsieur le Maire signale qu'il a été voir l'assureur et que ce dernier lui a fait comprendre qu'à l'avenir il risquerait de ne plus avoir de remboursement pour ce genre de sinistre au football car cela fait le 3ème  vol et que le terrain n'est pas clôturé.
  • Domaines : Monsieur le Maire n'a pas eu de retour sur les démarches effectuées.

 

CONTRAT D’ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil municipal de faire appel à une entreprise extérieure pour l'entretien des bâtiments communaux et présente le devis des établissements GOUZE. Après délibération, les Membres du Conseil Municipal décident à la majorité de douze voix et une abstention d'approuver le devis de 15625 € HT annuel et la proposition de Monsieur le Maire d'essayer cette prestation pendant un an.

 

CONCESSION CIMETIERE
Monsieur le Maire explique qu'il à reçu la demande  d'un achat d'une concession par une personne native d'Arvillers, mais qui réside à l'extérieur du village. Aussi, demande t-il l'avis du conseil municipal pour savoir si on accepte ce cas de figure ou si on s'en tient à réserver les places au cimetière que pour les habitants du village. Après délibération, les membres du conseil municipal décident a l'unanimité d'accepter la vente des places au cimetière pour les gens nés à Arvillers et ayant toujours des attaches familiales sur le territoire communal.

 

SALLE DES FETES
Monsieur le Maire demande des volontaires pour faire partie de la commission de travaux sur la construction de  l'espace culturel. Se sont portés volontaires : Monsieur Cottard, Monsieur Desrousseaux, Monsieur Brunel, Madame Rubin, Madame Platerier, Monsieur Dumetz, Monsieur Alain Carpentier.
Monsieur le Maire expose ensuite le projet que l'architecte Planté lui a fait parvenir et demande aux membres du Conseil Municipal de réfléchir sur d'éventuels points qui leur sembleraient avoir été omis.
Monsieur Debuire demande si les normes, en matière de nuisance sonore, ont été prises en compte. Ce à quoi, Monsieur le Maire répond par l'affirmative. Il explique par ailleurs que le projet présenté montre que les façades ouvertes seront face aux champs et non vers le village ce qui limitera aussi les nuisances  l'été, si la salle est ouverte.

Monsieur le Maire attend également des projets chiffrés par l'architecte et signale qu'il sera aussi possible d'obtenir une subvention pour les amendes de police pour la création de 70 places de parking.

 

REPAS DE LA CANTINE
Monsieur le Maire explique qu'après avoir fait un calcul sur le prix de revient des repas chez « Apétito », il a fait un comparatif avec le prix des repas si la commune passait par le fournisseur de la Communauté de Communes « API » et le résultat laisse apparaître une possible économie de 1500 € annuelle si la commune changeait de prestataire. Après délibération, le conseil municipal décide à l'unanimité d'approuver le changement du fournisseur de repas.

 

POINTS SUPPLEMENTAIRES A L’ORDRE DU JOUR

  • Monsieur le maire exprime le désir de réunir les conseillers municipaux un jour et de faire un tour dans le village afin de voir tous les travaux qui ont été réalisés depuis l'installation du conseil municipal.
  • Jeu d'Arc : Monsieur le Maire à été mesuré le terrain qui fait 17m en façade et dont la commune récupère la propriété puisqu'il n'y a plus de licenciés et demande aux conseillers de réfléchir sur ce que la commune peut en faire.
  • Feu d'artifice : Vu le mauvais temps du 13 Juillet au soir, celui-ci a été annulé. Monsieur le Maire s'est donc renseigné pour savoir si les éléments pyrotechniques pouvaient se conserver. Le fournisseur lui a assuré que la conservation pouvait se faire jusqu'à l'année prochaine. Monsieur le Maire propose donc de ne pas faire de feu d'artifice cette année et de le conserver pour l'été prochain. Après délibération, les membres du conseil municipal approuvent la proposition de Monsieur le Maire.
  • Syndicat Intercommunale des Eaux Potables (S.I.E.P.) : Madame Rubin délégué du SIEP expose le dernier rapport sur l'eau du SIEP et informe qu'un site internet a été crée et est consultable par les administrés. Monsieur le Maire informe également que la commune ne doit plus utiliser de produit de traitement pour les mauvaises herbes et que le SIEP pourrait subventionner l'acquisition d'un appareil thermique.
  • Monsieur le Maire informe qu'actuellement des terrains à bâtir sont disponibles auprès de particuliers à Arvillers.
  • Monsieur le Maire fait observer que le chauffage au gaz vient d'être installé dans les bâtiments communaux et que pour effectuer les finitions de peinture sur les tuyaux de cuivre avant la rentrée des classes, il fera appel à Delphine Petit. Il précise également qu'il a fait appel à la société « VERITAS » pour le contrôle des installations de chauffage.

 

DIVERS
Monsieur le Maire donne la parole aux membres du conseil municipal :
Valérie Andrieu : « ELSA » : Le STEP reprendra en Septembre le Mercredi de 18h30 à 19h30 et un cours de ZUMBA sera prévu le Lundi de 18h40 à 19h40 toutefois l'athlétisme le Mercredi après midi ne sera peut être pas maintenu. Un avis sera publié dans le Courrier Picard.

Luigi Beaude : De l’herbe pousse déjà sur le trottoir neuf de la rue du Tour des Haies.

François Hénon : Qu'en est-il de la grue pour l'église ?
> Monsieur le Maire répond que la grue devrait venir en Septembre.

 

L'ordre du jour étant épuisé et aucune observation n’étant formulée, la séance est levée a 22h10.