L'an deux mille douze, le 26 janvier le conseil municipal de la commune d'Arvillers, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves Cottard, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le 17 janvier 2012.

Présents : Y. Cottard, E. Desrousseaux, M. Brunel, A. Carpentier, L. Beaude, L. Rubin,  Dr Alain Carpentier, D. Debuire, P.G. Dumetz, L. Febwin, F. Hénon, N. Platerier, J.P. Scherpereel.

Absents : X. Soilleux, V. Andrieu.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte.
Madame Ludivine Febwin est nommée secrétaire de séance.

Procès verbal de la réunion du 14 Décembre 2011 :
Le procès verbal du 14 décembre 2011 est lu et approuvé à l’unanimité.

Réponses aux questions posées lors des derniers conseils :

• Mauvaises odeurs dans les toilettes : Des plaquettes désodorisantes ont été posées à l'arrière des cuvettes mais les enfants les retirent et jouent avec.
• Jeux de ballon dans la salle COCA : Monsieur le Maire expose un manque de respect pour les bâtiments communaux, en effet il n'y a pas qu'à la salle COCA où l'on peut constater ce genre de désagrément.
• Au terrain de football, les joueurs « décrottent » leurs chaussures sur les murs récemment repeints, le volet roulant est abîmé.
• Stop au carrefour de la rue Tourniche : l'emplacement a été vu avec la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) et a donc été avancé.
  Devant l'habitation de Monsieur Dominique Carpentier 2 poteaux ont été installés afin d'éviter aux camions venant de la rue de la Chapelle pour prendre la rue Louis Thibaud, de monter sur les trottoirs.
• Signalisation rue du Tour des Haies / rue la Haut (conseil municipal du 19 novembre 2011) Après l’avis de la DDTM, il convient de laisser en état ce carrefour, la vitesse doit être respectée, ainsi que les priorités.

PANNEAUX RADAR DE PREVENTION ( Hauteur : 98 cm , Largeur : 62 cm)
Monsieur POIROT, le fabricant de panneaux, propose de personnaliser les panneaux en mettant un logo d'Arvillers. Ces panneaux seront branchés sur le réseau électrique et le branchement sera effectué par la SICAE.
Le devis présenté est d'un montant de 9334,20 € HT sur lesquels la commune peut demander la subvention au titre des amendes de police et le FCTVA (Fond de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée = Remboursement par l’état de la TVA aux collectivités locales). Après délibération, les membres du conseil municipal approuvent à l'unanimité le montant du devis et donnent leur accord pour la pose des 3 panneaux (2 rue d'Hangest et 1 rue des Alouettes). 
Le conseil municipal autorise monsieur le Maire à solliciter le conseil général pour obtenir une autorisation pour le commencement anticipé des travaux et la subvention au titre des amendes de police.

 

SECHE-MAINS SALLE COCA ET ECOLE
Les installations des sèche-mains par l’entreprise Philippe PLATERIER à la  salle COCA et à l’école sont en cours  (1216,60 € HT) et seront terminées en fin de semaine.

 

TRAVAUX RUE TOURNICHE
Monsieur le Maire explique que des travaux de voirie de la COLAS restent à régler : Soit  environ 3700 € rue du Tour des Haies et 45000 € pour les travaux de la rue Tourniche.

 

PERSONNEL COMMUNAL
Monsieur le Sous Préfet a été mis au courant du refus de Monsieur le Maire soutenu par le conseil municipal de régler le manque de salaire de Mme Jullien (voir conseil du 19 novembre 2011). Monsieur le Maire est convoqué chez Monsieur le Sous Préfet, selon l'entretien, la position d'Arvillers sera tranchée.

 

SALLE POLYVALENTE
Le projet n'est pas abandonné, Monsieur le Maire continue à prendre contact pour obtenir des subventions nécessaires auprès des autorités compétentes.

DEVIS TRAVAUX DE L’EGLISE
Monsieur le Maire explique que l'église et les chapelles auraient besoin de travaux notamment pour le mur coté droit de l'église ainsi que le clocher où il y a des fuites. Aussi, un devis pour la location d'une grue et pour les travaux sera demandé. L'ensemble de ces travaux serait éligible à la DETR (Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux).
Après délibération le conseil municipal approuve à l'unanimité les travaux et décide de donner l'autorisation à monsieur le Maire de faire les demandes de devis et de subvention.

 

TRAVAUX 2012

• Fuites au clocher de l’église.
• Réfection des chapelles d’Arvillers et Saulchoy.
• Installation des radars pédagogiques.
• Travaux de voirie.

 

QUESTIONS DIVERSES :

Alain Carpentier : Monsieur Carpentier explique que de vifs reproches lui ont été adressés en ce qui concerne le passage de la commission de fleurissement : certaines rues ayant été "oubliées"… Pour certains habitants l'attribution d'un bon d'achat de fleurs semble plus important que le fleurissement de leur habitation. Monsieur Alain Carpentier propose que la somme impartie par la commune pour ces bons d’achat ne serve désormais à offrir un noël aux enfants. Après délibération, le conseil municipal approuve cette proposition.
Alain Carpentier demande ensuite à Monsieur le Maire où se tiendra cette année le centre aéré ?
> Le centre aéré se tiendra à Arvillers en juillet 2012.

François Hénon : Monsieur Hénon informe le Conseil municipal que des erreurs de date de réunions dans les comptes rendus de conseil ont été corrigées. Une correction sera faite également concernant la rédaction de sa question posée lors de la réunion du 14 décembre 2011. 
Qu'en est-il du gazoduc ? 
> Monsieur le Maire répond que les travaux devraient commencer sous peu.

Docteur Alain Carpentier : Les barrières des travaux du réseau du gaz, devant chez lui, sont toujours là, quand seront elles retirées ? 
> Monsieur le Maire répond qu'il y a encore des purges à faire, leur retrait ne saurait tarder. 

 

Aucune observation n’étant soulevée, la séance est levée à 21h45.