Présents : Yves Cottard, Eric Desrousseaux, Alain Carpentier, Luigi Beaude, Valérie Andrieu, Dr Alain Carpentier, David Debuire, Pierre-Gilles Dumetz, Ludivine Febwin, François Hénon, Nathalie Platerier, Liliane Rubin, Jean-Pierre Scherpereel.

Absents excusés : Xavier Soilleux, Michel Brunel.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte.
Mme Febwin est nommée secrétaire de séance.

Procès verbal du 21 janvier 2011 :
Après délibération le procès verbal est approuvé à l'unanimité.
Monsieur le Maire répond aux questions posées lors de la réunion du 21 janvier 2011 :

• Tennis : Malgré le rappel des obligations qui incombent aux joueurs, il n'y a pas eu de nouvelles inscriptions à la Mairie.
  En conséquence l'accès sera condamné.
• Syndicat Intercommunal SCOlaire du collège J.Moulin de MOREUIL : Monsieur le Maire s'est rendu à la dernière réunion
  
• Steven Hoornaert : Monsieur le Maire explique que le Mercredi sera accordé au volontaire et qu'il ne travaillera que les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

 

Monsieur le Maire aborde l'ordre du jour :

AMENAGEMENT DE LA SALLE
Monsieur le Maire fait part au conseil  du rejet de notre dossier de demande d'aide financière pour l'aménagement de la salle par la sous préfecture.
Le projet de la salle est mis en sommeil.

 

EOLIEN
Monsieur le Maire informe le conseil municipal du projet de construction d'aérogénérateurs à la limite de Saulchoy.
Les membres du conseil municipal maintiennent leur décision de la non- construction sur Arvillers.

 

PETITION FRANCE TELECOM POUR INTERNET
Les habitants d'Arvillers seront sollicités à signer une pétition sous couvert de la mairie pour faire pression auprès de France Télécom pour l'ADSL.

 

GARDERIE
Les travaux de la garderie sont terminés.

 

ACCIDENT : l'expert est passé le 10 mars
Les dégâts occasionnés ont été expertisés. Monsieur Alain Roy a fait parvenir le devis pour la réfection du mur de l'école. La réfection sera remboursée par l'assurance.

 

RD934
Monsieur le Maire explique qu'à ce jour nous sommes toujours sans information.

 

DEVIS BOUDELEAU
Le devis reste inchangé par rapport a 2010, après délibération le conseil Municipal décide à l'unanimité d'approuver le devis d'un montant TTC de  12581,92 € TTC  pour l'entretien des espaces verts.

 

DEVIS KOLECKI
Monsieur le Maire présente le devis demandé pour les travaux de finition nécessaires aux vestiaires du stade. L'entreprise Kolecki -  Les façadiers du Santerre (à le Quesnel) – nous ont adressé un devis d'un montant de 6945,77 € TTC.
Après délibération le conseil municipal approuve à l'unanimité le devis et autorise Monsieur le Maire à lancer les travaux.

 

TOUR DES HAIES
Monsieur le Maire signale que Mr et Mme Frichet  font appel pour expertiser le travail de la réfection de la rue du tour des haies. En ce qui concerne la 1ère réclamation l'expert est passé.

Monsieur le Maire ajoute que les riverains ont demandé à ce qu'une haie soit plantée, après délibération le conseil municipal donne son accord pour cette plantation.

 

GAZ ECOLE
Monsieur le Maire explique les travaux nécessaires a entreprendre pour la rénovation des systèmes de chauffage obsolètes et plus aux normes à l'école (4ème classe – et association RECRE) et à la mairie. 
Deux devis sont présentés d'un montant respectif de :
Entreprise Dejardin                  32591 € TTC
Arvillers Chauffage                  31081 € TTC

Après délibération le conseil municipal approuve et retient le devis d'Arvillers Chauffage.

Monsieur le Maire demande donc au conseil Municipal l'autorisation de solliciter l'état pour l'obtention de la subvention DETR se calculant sur une assiette HT de 25987,50 €  et représentant 40 %  soit 10395 €.

Monsieur le Maire demande également au conseil Municipal l'autorisation de solliciter le conseil Général pour l'obtention de la subvention IDEAL se calculant sur une assiette HT de 20000 € maximum et représentant 15 %  soit 3000 €.

Après délibération, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à faire les demandes  de subventions nécessaires à la réalisation des travaux et à signer tous documents s'y rapportant.

 

SIER (Syndicat Intercommunal d'Électrification Rurale)
Monsieur le Maire présente au Conseil municipal la délibération du comité du SIER SANTERRE VALLEE DE LA LUCE en date du 24 novembre 2010 approuvant une modification statutaire du SIER SANTERRE VALLÉE DE LA LUCE et les nouveaux statuts proposés.
Cette modification statutaire porte essentiellement sur l'élargissement des compétences obligatoires du SIER (électricité et gaz) à d'autres compétences à caractères optionnel : éclairage public, signalisation lumineuse, maîtrise de la demande en énergie, distribution de chaleur, communications électroniques et systèmes d'informations géographiques.

Monsieur le Maire précise que cette modification permettra au SIER, en s'appuyant, comme cela se fait déjà en électricité et en gaz, sur les moyens mis en place par la Fédération Départementale d'Energie de la Somme, d'exercer pour les communes qui le voudraient une ou plusieurs de ces compétences optionnelles.

Monsieur le Maire précise qu'après cette modification des statuts, le SIER ne pourra exercer l'une de ces nouvelles compétences optionnelles à la place de la commune qu'à condition que la commune délibère pour expressément lui transférer la compétence.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve les nouveaux statuts proposés pas le SIER SANTERRE ET VALLÉE DE LA LUCE qui ont déjà été approuvés par le comité du SIER le 24 novembre 2010.

 

ECLAIRAGE PUBLIC
Le débat est relancé quant à l'interruption de l'éclairage la nuit.
Le conseil municipal revient sur la décision prise et après délibération il est décidé de surseoir à ce projet.

 

ECOLE JEANNE D'ARC
L'Ecole Jeanne d'Arc fait à nouveau une demande de participation à la scolarité des enfants d'Arvillers scolarisés chez elle.
Après délibération le conseil municipal maintient le non versement de subvention.

 

LE SOUVENIR FRANCAIS
Le comité de Moreuil a adressé une demande de subvention pour l'achat d'un drapeau.
Le conseil municipal décide de mettre en suspend cette demande. Monsieur le Maire se renseignera auprès de la CCALM.

 

CONSTRUCTION D'UN COLOMBARIUM
Monsieur le Maire a demandé des devis aux marbriers ci-dessous :
Hesdin                  7000 € TTC pour 12 cases
Dubosquelle            3350 € TTC pour 12 cases

Après délibération le conseil municipal donne son accord pour confier la réalisation à la société Dubosquelle.

 

MATERIALISTION DES POINTS D'ACCES DES LIGNES VOYAGEURS
Monsieur le Maire informe qu'à la demande du Conseil Général un arrêté doit être pris pour l'autorisation d'occuper le domaine public.

L'ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire donne la parole aux membres du conseil municipal.

 

QUESTIONS DIVERSES
Eric Desrousseaux :
Suggère de faire le tour du village afin de faire le point sur l'état de la voirie.

Alain Carpentier :
Le coût actuellement prévu de l'abonnement du gaz est de 248 €. Ce coût correspond au « coût du réseau » qui ne peut être «  à perte » pour la SICAE alors que le prix de l'abonnement avait été initialement annoncé à 165 €.
> Monsieur Desrousseaux prendra contact avec la SICAE pour revoir le montant de l'abonnement.

 

 

La séance est levée à 22h30.