Présents : Yves Cottard, Michel Brunel, Alain Carpentier, Luigi Beaude, Valérie Andrieu, Dr Alain Carpentier, David Debuire, Pierre-Gilles Dumetz, Ludivine Febwin, François Hénon, Liliane Rubin, Xavier Soilleux.

Absents excusés : Eric Desrousseaux, Nathalie Platerier, Jean-Pierre Scherpereel.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte.
Mme Febwin est nommée secrétaire de séance.

Procès verbal du 9 décembre 2010
Après délibération le procès verbal est approuvé à l'unanimité.
Monsieur le Maire répond aux questions posées lors de la réunion du 9 décembre 2010 :

• A la question de Nathalie Platerier (absente) : Le cendrier est commandé.
  
• A la question de Luigi Beaude : une couche de grattage a été remise par la CCALM
  
• A la question du Dr Carpentier : Pas de barrière de dégel sur la décision du département.
• Eclairage : toutes les horloges déclenchant l'éclairage public seront raccordées. La SICAE reviendra constater.

APPEL D'OFFRES ARCHITECTES
200 000 € de subventions pourraient être accordées. Nous avons reçu 2 réponses à l'appel d'offres.

Offres	Planté Architecture	CALC architectes
Montant	34450 €	36570 €

L'offre d'étude du projet de Planté architecture étant jugée la plus intéressante, après délibération le conseil municipal décide à l'unanimité de la retenir.
Toutefois la construction d'une nouvelle salle est différée compte tenu du financement à prévoir des travaux de voirie.

REGLEMENT DU CODE CIVIL CONCERNANT LES TROTTOIRS
Monsieur le Maire rappelle que les habitants riverains sont tenus de nettoyer et de balayer les trottoirs et caniveaux au droit et côtés des propriétés qu'ils occupent.
En période hivernale, les habitants riverains sont tenus de balayer la neige afin de dégager un passage sur les trottoirs et de déglacer les caniveaux. (Code Général des Collectivités Territoriales art 2212-2). 
Toute négligence est susceptible d'entraîner la responsabilité du propriétaire d'une maison individuelle  (art 1383 du Code Civil).

REUNION DE CANTINE
Une mise au point par Monsieur le Maire sur le règlement de la cantine et son fonctionnement aura lieu le mardi 25 janvier à 18h30 salle COCA.

STATIONNEMENT POIDS LOURDS
Monsieur le Maire rappelle qu'en 2002 un arrêté avait été pris interdisant le stationnement. Monsieur le Maire a donc adressé, suite aux dégâts sur la voirie de la rue Thibaud, un courrier à Monsieur MACEIJKO avec copie de l'arrêté l'invitant de ne plus stationner son camion dans la rue.

URBANISME
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil d'instituer le droit de préemption sur le village. Après délibération, le conseil municipal approuve l'institution du droit de préemption.

PERSONNEL MUNICIPAL
Suite à l'avis de la commission Paritaire administrative l'agent technique chargé de l'entretien des bâtiments communaux et du service de restauration scolaire ne pourra pas être titularisé à la fin de son stage, aussi un contrat à durée déterminée lui sera proposé au 1^er mars.

Suite à l'annonce déposée sur le site du service-civique la commune accueillera un volontaire pour l'entretien des espaces verts et la sensibilisation au tri des déchets. Le volontaire retenu est Steven HOORNAERT pour en assurer la mission. Le coût pour la commune représente 100 € minimum au mois. L'ASP (Agence de Services et de Paiement) assure le paiement des cotisations salariales et verse un complément de 440 € net par mois au volontaire.

L'absentéisme sur le personnel communal titulaire représente 50 % et un coût non remboursé par l'assurance SOFCAP à la commune de 30,27 % soit 5736,56 €.

TENNIS
La Mairie a constaté le non renouvellement des adhésions et pourtant le tennis est fréquenté. Il conviendrait donc de modifier le système d'accès.

GAZ
Le poste de détente n'est toujours pas installé. Le raccordement ne peut être effectué.

AMICALE DES MAIRES
Les adjoints et les conseillers peuvent adhérer à l'Amicale des Maires. Monsieur le Maire en explique le rôle.

SISCO (Syndicat Intercommunal SCOlaire du collège J.Moulin de MOREUIL)
Lors de la dernière réunion, Arvillers n'était pas représentée. Monsieur le Maire fait part au conseil des problèmes actuels au sein du SISCO. Il est important d'assister aux réunions ; en cas d'impossibilité de s'y rendre des délégués, Monsieur le Maire s'y rendra lui même.

TCHOU CANARD
Monsieur le Maire signale que l'impression du T'Chou Canard coûte 2400 €/an. Compte tenu de la satisfaction générale c'est un coût accepté.

TOUR DES HAIES
La commune a été avisée qu'un huissier viendra le 2 février constater les travaux de réfection de la rue du Tour des haies ayant causé préjudice à l'habitation sise au N° 17.

CARREFOUR RUE LA-HAUT
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d'examiner l'aménagement du carrefour rue Là-Haut / Tourniche. Le Conseil Municipal propose d'essayer l'aménagement selon le plan établi par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer.

DIVERS
David Debuire :
Suite à l'accident de la route qui a interrompue momentanément l'ordre du jour des délibérations : Il faudra compter combien de  mois la réparation devant l'école ?
> Monsieur le Maire précise que ce sera long. Il faut attendre tout d'abord le passage des experts d'assurance.

Valérie Andrieu :
ADSL : il faudrait envoyer un courrier à Somme Numérique pour obtenir la fibre.

Alain Carpentier :
Qu'en est-il du carrefour de la RD 934 ?
> Son aménagement est toujours en discussion.

Docteur Alain Carpentier :
Qu'en est-il de la "Glace" du carrefour rue Là-haut ?
> Monsieur le Maire n'oublie pas, elle sera changée après l'aménagement du carrefour.

 

La séance est levée à 22 h 50.