Présents : L. Febwin, E. Desrousseaux, Y. Cottard, F. Hénon, N. Platerier, L. Beaude, V. Andrieu, Alain Carpentier, L. Rubin, D. Debuire, P.G. Dumetz, M. Brunel, X. Soilleux, J.P. Scherpereel.

Absents excusés : Alain Carpentier.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte. Mme Febwin est nommée secrétaire de séance.

 

Approbation du procès verbal de la réunion du 23 septembre 2010 :
Suite à la lecture du procès verbal, Monsieur le Maire apporte les réponses aux questions diverses posées lors du dernier conseil :

• Initiation à l'athlétisme : le démarrage est satisfaisant.
• Internet : réécrire à France Télécom, car notre tableau numérique de l'école ne fonctionne pas en raison du mauvais état du réseau.
  
• Carrefour aux jonctions des rues La Chapelle, Tourniche, Louis Thibaud et rue Là-haut :
  Monsieur le Maire a rencontré la DDE mais on ne peut pas faire de rond point.
  Solutions envisagées :
  1. Avancer les bandes blanches
  2. Remettre des glaces
• Poteaux télécom du faubourg Saint-Antoine : on va les supprimer.

Le procès verbal du 23 septembre 2010, ne soulevant plus d'observations, est approuvé à l'unanimité.

 

CANTINE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la visite du service sanitaire dans les locaux de la cantine. Il en ressort une non conformité. Les points signalés urgents sont en cours de résolution.

 

FOOTBALL
Une facture d'eau de 2417 € pour une consommation de 2111 m3 fait l'objet d'un litige avec la Nantaise des Eaux. Monsieur le Maire prendra contact avec Monsieur le Président du Club de football. Y a-t-il eu fuite ou négligence ? Monsieur le Maire et le conseil Municipal décident de ne pas régler la facture en invoquant l'incohérence du système de relevé du compteur.

 

TRAVAUX DES LOCAUX DU CLUB DE FOOTBALL
Il a été dépensé 2400 € et les travaux ont été exécutés. Compte tenu des dépenses engagées la porte sera installée plus tard.

 

TOUR DES HAIES
Les travaux sont quasiment terminés. La réception des travaux aura lieu après la finition du parking.

• Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le montant de l'ensemble des travaux s'élève à 170 582 €. Les riverains sont satisfaits de la voirie et de la décision du sens unique.
• Il convient toutefois au Conseil Municipal d'approuver les montants des travaux et leur paiement à l'entreprise Colas pour un montant de 65262,41 € pour le premier acompte et à Via Concept Ingénierie pour 4474,14 €.

 

IMPASSE MIREILLE DEVLIES
Les propriétaires du lotissement privé ont communiqué leur adresse "rue du Tour des Haies" auprès des services publics depuis leur emménagement. Il serait inopportun de les leur faire modifier.
Monsieur le Maire propose que la plaque de rue soit ainsi rédigée :
Rue du Tour des Haies - Impasse Mireille Devlies
Après délibération, le Conseil Municipal approuve la proposition de Monsieur le Maire.

 

ECLAIRAGE DU MONUMENTS AUX MORTS
Monsieur le Maire parle à nouveau de la modification de l'éclairage. Au printemps les travaux seront engagés.

 

ECLAIRAGE PUBLIC DE NUIT
Certaines communes ont décidé d'éteindre leur éclairage de 23h à 5 h pour réduire la consommation d'électricité.
Monsieur le Maire propose donc aux membres du Conseil Municipal de faire un essai similaire et soumet la proposition au vote. Après délibération les conseillers s'expriment ainsi : 13 pour, 1 abstention et 1 contre.

 

TRAVAUX DE GAZ
Le gaz sera mis à disposition hiver 2011/2012

 

CHAUFFAGE DE LA COMMUNE
Le chauffage actuel est au propane. Pour passer au gaz, il convient de prévoir les travaux suivants :

• les tuyaux sont à changer.
• les appareils de la mairie, secrétariat, ancienne Mairie ne peuvent pas être transformés : à changer

Monsieur le Maire propose d'étudier financièrement l'installation de deux chaudières murales : une à la Mairie et une à l'ancienne Mairie et le changement des tuyaux et des radiateurs.

 

PROJET DE SALLE POLYVALENTE
Subvention du Trait Vert : 174 000 €. Monsieur le Maire fait lecture de la lettre reçue du Conseil Général informant la commune de la faible subvention qui pourrait être octroyée.
Emplacement de la Salle : Il serait conseillé de construire une salle dans la mesure où les financements le permettraient, au stade de football, ce qui permettrait de conserver le complexe actuel pour les activités sportives.

 

DENEIGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE
Monsieur le Maire signale qu'en cas de chute la commune est responsable. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'acheter un distributeur de sel et sable pour un montant de 1890 € HT.
Le Conseil Municipal est d'accord pour cet achat. Les crédits nécessaires seront inscrits à la section investissement à l'article 2157

 

 

Tous les points de l'ordre du jour étant épuisés, Monsieur le Maire donne la parole aux membres du Conseil Municipal.

QUESTIONS DIVERSES

Nathalie Platerier :
un cendrier mural à l'entrée de la salle COCA serait plus esthétique qu'une simple boîte.
> Le conseil municipal approuve l'idée et donne son accord pour en installer un.

Jean-Pierre Scherpereel :
Chemin de la décharge = Le travail d'arasement est catastrophique et il conviendrait de créer des fossés s'il y a encore un manque d'évacuation d'eau.
> A surveiller.

Luigi Beaude :
Chemin jouxtant le RD934 = Ce chemin est en mauvais état, la dégradation a été causée par un agriculteur qui ne reconnaît pas ses torts.
> La charge de la réfection appartient à la CCALM. La remise en état est donc en suspens.

Docteur Alain Carpentier :
Silo à betteraves chemin du Quesnel = Le docteur Carpentier s'inquiète en cas de pose de barrières de dégel d'éventuelles dégradations.
> Monsieur le Maire confirme qu'il y veillera. La campagne betteravière devrait se terminer le 4 ou 5 janvier 2011.

François Hénon :
rappelle que le 1^er février sera le passage à la télé tout numérique.

 

Plus de question n'étant formulée la séance est levée à 22h45.