Présents : L. Febwin, E. Desrousseaux, Y. Cottard, , N. Platerier, V. Andrieu, Alain Carpentier, L. Rubin, D. Debuire, L. Beaude, P.G. Dumetz, X. Soilleux, Dr Alain Carpentier.

Absents excusés : J.P. Scherpereel, M. Brunel, F. Hénon.

Pouvoirs : 2 pouvoirs donnés à Monsieur Le Maire Y.COTTARD.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte. Mme Febwin est nommée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire apporte quelques réponses aux points divers évoqués lors du dernier conseil.

Après lecture, le procès verbal du 3 décembre 2009 est approuvé à l'unanimité.

SALLE DES FETES
Le projet de la salle des fêtes est compromis. Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il n'est pas certain d'obtenir les subventions envisagées . Le projet est reporté provisoirement afin de ne pas entraîner la commune dans des dépenses importantes.

FUITES CHENEAUX EGLISE
Le mauvais état des chéneaux ayant entraîné des dégâts consécutifs aux fuites, il a été nécessaire d'effectuer les réparations urgentes.

La compagnie d'assurance sera contactée, ces dégâts étant couverts par l'assurance multirisque.

SERVICE INCENDIE
La participation financière est en forte baisse par rapport au montant 2008 Monsieur le Maire explique le nouveau mode de calcul (cotisation à l'habitant) .

TRANSPORT PISCINE
Les enfants de Moreuil bénéficient du transport gratuit mais le transport des enfants des autres communes est payant. Suite à l'intervention de Monsieur le Maire auprès de la Communauté de Communes, cette dernière devrait nous rembourser.

TAXE PROFESSIONNELLE
Les communes ne seront pas pénalisées avec la réforme de la taxe professionnelle. Monsieur le Maire a remis aux membres du conseil municipal la lettre des services de l'Etat communiquant notamment le calendrier de versements compensatoires.

PANNEAU D’AFFICHAGE
Prévoir un panneau plus grand et supprimer celui en bois. Le panneau actuel sera déplacé. Cet achat devient nécessaire, beaucoup d'informations ne pouvant être portées à la connaissance des habitants.

VOIRIE RUE DU TOUR DES HAIES
Monsieur le Maire va contacter la compétence voirie de la CCALM pour avoir un devis pour les travaux à effectuer rue du tour des haies. Il conviendra d'étudier attentivement les propositions. Monsieur le Maire signale au conseil que la viabilité du lotissement Scherpereel (impasse Mireille Devlies) est en cours d'achèvement.

 

BADGES SALLE COLA
Des badges distribués aux particuliers pour jouer au tennis n'ont pas été rendus. Cela pose un problème d'équité face aux nouveaux adhérents qui paient leur inscription et leur ticket annuellement.

Le conseil municipal est d'accord pour effectuer le changement de badge du tennis et le règlement concernant l'utilisation de la salle cola sera refait.

CCAS (Centre Communal d'Action Sociale)
Monsieur le Maire informe que le paiement des tableaux numériques se fera sur le budget du CCAS et qu'un premier acompte a été versé.

LOCATION DE LA SALLE
Le règlement de la salle coca devra être refait et inclure la nécessité de rendre les locaux propres ainsi que les consignes de tri.
Un état des lieux sera également effectué pour les associations qui utiliseront la salle.
Si ces points ne sont pas respectés et que l'état de propreté n'est pas satisfaisant la caution sera retenue.

ASSOCIATION FONCIERE
Monsieur le Maire explique qu'il convient de désigner les nouveaux membres du bureau de l'Association Foncière. Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu'il convient de procéder à un vote et propose les personnes suivantes :

• Nicolas MOIZARD-LANVIN,
• Jean-Pierre SCHERPEREEL,
• Xavier SOILLEUX,
• Max LEFORT,
• Bernard LEROY.

A l'unanimité la liste proposée est retenue. Monsieur Desrousseaux en sa qualité de 1er adjoint au Maire pourra siéger aux assemblées de l'Association Foncière.

GAZ
L'arrivée du gaz est prévue fin 2010.

ARBRES
Les arbres de la rue Saint Germain seront retirés, un tour du village sera fait afin de supprimer les arbres malades ou peu esthétiques. Monsieur Jean Marie Sené sera chargé de leur suppression.

KARTING
Des reproches ont été adressés à Monsieur le Maire à propos des bruits occasionnés par les accélérations des moteurs de karts. Monsieur Lambert va faire revenir la commission bruits pour un nouveau contrôle. Les plantations sont faites. Monsieur Lambert s'engage, si le bruit persiste malgré le mur d'arbres, à faire construire un mur en dur.

MONSIEUR LE MAIRE SIGNALE

1. Une importante fuite d'eau dans la cour de l'école sur une conduite qui a cédé sous le macadam.
   
2. Que la nouvelle version du Tchou Canard coûtera pour l'année 2500 €.
   
3. Le remboursement de 87 780,38 € de FCTVA (Fonds de Compensation de TVA) au titre des travaux d'aménagement de la place.

DIVERS :

Ludivine Febwin :
Les sapins de noël dans le village ont été très bien perçus. Le Flou d'Alouette est sale. Comment peut-on récupérer les détritus ?
> Monsieur le Maire signale également qu'il y a des branches importantes qui seraient à élaguer.

Alain Carpentier :
Signale à nouveau le mauvais état du chemin de la décharge.

Le docteur Carpentier :
Signale quant à lui le mauvais état de la rue Neuve.
> Monsieur le Maire répond que des réparations dans cette rue et dans d'autres rues seront faites en fonction des travaux de gaz.

Xavier Soilleux :
Signale qu'il y a une fuite d'eau à la chapelle de Saulchoy.
> Jean Marie Sené ira voir.

 

Liliane Rubin :
Signale que le miroir de la rue la haut est devenu opaque. Il ne joue donc plus son rôle préventif.
> Monsieur le Maire a constaté en effet qu'il devrait être nettoyé, il va rechercher quel produit il faut utiliser pour le rendre efficace.

Liliane Rubin rappelle au conseil que depuis janvier 2008 elle assumait la fonction de trésorière de l'association Elsa. Désirant mettre fin à cette fonction fictive de trésorière, elle informe le conseil qu'elle a remis sa démission à l'association Elsa.