Présents : L. Febwin, E. Desrousseaux, Y. Cottard, F. Hénon, N. Platerier, V. Andrieu, Alain Carpentier, L. Rubin, D. Debuire, Dr Alain Carpentier, M. Brunel, X. Soilleux, J.P. Scherpereel.

Absents excusés : L. Beaude, P.G. Dumetz.

Le quorum étant atteint la séance est ouverte. Mme Febwin est nommée secrétaire de séance.

Approbation du procès verbal de la réunion du 12 juin 2009 :
Suite à la lecture du procès verbal, Monsieur le Maire apporte les réponses aux questions diverses exposées lors du dernier conseil, aucune observation n'étant formulée le procès verbal du 12 juin 2009 est approuvé à l'unanimité.

DESICION MODIFICATIVE N°1/2009 :
Afin de pouvoir financer les travaux exécutés en urgence, un mouvement de crédit doit être fait de la section de fonctionnement en prenant sur le compte des charges exceptionnelles 15000 € et le virer en section d'investissement en répartissant les crédits ainsi apportés sur les comptes 21318 et 21728.
Soit au 21318 (bâtiments publics): 2000 €  afin de payer les travaux supplémentaires de peintures (Petit Delphine) et en prévision de quelques travaux dans la garderie.
Soit au 21728 :13000 € autres agencements et aménagements, afin de payer les puits réalisés par l'entreprise Scherpereel  (6446 € )et la SARL Travaux Publics pour la purge sur chaussée (5011 €)
On récupérera ainsi la TVA en 2011.

LOCATION DE SALLE :
Le prix actuel est maintenu à l'unanimité.

• IL ne sera pas possible de louer par un habitant pour le compte d'un membre de sa famille ou d'amis extérieurs au village.
• Une fois par an la location est gratuite pour les associations (les fois suivantes seront payantes).

SALLE COLA - ETUDES EN COURS :
L'architecte M. Planté nous recontactera courant octobre. Le projet ne sera pas réalisable pour 2010 du fait de l'incertitude d'obtention de subventions.

PEINTURES ET SALLE COCA :
Les travaux de peintures des WC dans la cour et la salle repas cantine ainsi que l'entrée et la cuisine de la salle polyvalente sont terminés ainsi que le remplacement des néons électriques pour mise en sécurité de la salle coca. Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de visiter tous les locaux.

PRIX CANTINE ET GARDERIE :
Après délibération le conseil municipal décide à l'unanimité de maintenir pour l'année scolaire 2009-2010 les prix suivants :

• Cantine : 4 € le repas.
• Garderie : 2 € le matin - 2,50 € le soir - 4 € pour une garde matin et soir.

REPAS DU TROISIEME AGE LE 25 OCTOBRE 2009 :
Monsieur le Maire fait le point sur le nombre de conseillers qui seront présents au repas des aînés afin de pouvoir organiser le dit repas.
Monsieur le Maire demande également quelques bénévoles pour la préparation et remercie les conseillers qui ont accepté.

REMETTONS-NOUS LES ANCIENNES GRILLES ?
Face à de nombreux actes de dégradations et d'irrespect pour le lieu de culte, Monsieur le Maire rappelle que nous avons des grilles et propose au conseil municipal de demander à M. Bernard COTTARD d'en modifier les charnières afin qu'elles puissent s'ouvrir complètement lors des célébrations.

Après délibération le conseil municipal approuve à l'unanimité la proposition de Monsieur le Maire.

France Télécom - HAUT DEBIT :
M. David Debuire nous explique ce qu'il faudrait obtenir pour résoudre les problèmes de haut débit sur Arvillers. Monsieur le Maire a adressé un courrier par recommandé à France Télécom. Le conseil municipal marque son accord pour ne pas « relâcher » la pression sur France Télécom.

EOLIEN :
A l'unanimité après échange des points positifs et négatifs sur l'implantation d'éoliennes les membres du conseil municipal marquent leur désaccord.

ARBRE ROUTE D’HANGEST :
Monsieur le Maire informe que la DDE va abattre l'arbre sur la route d'Hangest ; l'abattage se fera dès que les terrains de culture avoisinants le permettront.

ATESAT (Aide Technique de l'Equipement pour la Solidarité et l'Aménagement du Territoire) :
Le conseil municipal après délibération donne son accord pour reconduire la convention ATESAT. Le coût à prévoir pour cette reconduction est de 265,27 € par an révisable.

CHEMIN RURAL LE LONG DE LA D934 :
Les travaux d'empierrage sont terminés.

CONSOMMATION D’ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE. :
A la demande de la gendarmerie, il a été demandé de prendre une délibération interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique et ce pour protéger les jeunes surtout en périodes de vacances. Après délibération, le conseil municipal décide à l'unanimité qu'un arrêté soit établi.

PRIVATISATION DE LA POSTE :
Consultation nationale du 3/10/09 sur la privatisation de la poste. Après délibération, les membres du conseil estiment qu'ils n'ont pas à prendre position « pour » ou « contre » la privatisation de La Poste.

TRAVAUX CCALM :
Les passages piétons viennent d'être repeints par la CCALM. Seule la peinture est à la charge de la commune

 

QUESTIONS DIVERSES:

David Debuire :
En ce qui concerne le circuit de karting, des personnes se sont plaintes des bruits d'accélération des karts. Les nuisances ont été dérangeantes notamment le jour du championnat et ce, dû aux vents contraires.
> Monsieur le Maire précise que les protections paysagères ne sont pas encore plantées du fait de la sécheresse. Elles atténueront les bruits à l'avenir.

Valérie Andrieu :
Remise en état de la route du faubourg Saint Antoine.
> Les travaux seront exécutés lorsque les constructions seront terminées.

Dr Alain Carpentier :
La Chapelle Notre Dame de Délivrance : Monsieur le Dr Carpentier suggère qu'un nettoyage soit fait.
> Monsieur le Maire assure que ce sera fait.

Alain Carpentier :
M. Carpentier fait remarquer que le montant de la TLE ( Taxe Locale d' Equipement ) est parfois disproportionné par rapport aux travaux exécutés.
La commission de fleurissement a visité le village le 7 juillet.

François Hénon :
rue du stade / rue Choquet
M. Hénon demande des précisions quant à leur emplacement.
> Réponse : la rue du Stade commence rue Louis Thibaud et se termine Chemin de la Procession. La rue Choquet commence rue du Stade et se termine place de l'église.

Liliane Rubin :
1) Installation de panneaux solaires :
Une déclaration de travaux doit être adressée à la DDE ( Direction Départementale de l'Equipement ) l'installation entrainant une modification d'aspect de l'habitation.
2) Rappel :
La construction d'une pergola est soumise également à déclaration de travaux.

 

Plus de question n'étant formulée la séance est levée à 22h30.