REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE D'ARVILLERS

 

Vous trouverez ci-dessous le résumé des réunions du Conseil Municipal pour l'année 2014.
PREMIER CONSEIL MUNICIPAL 2014 : Compte Rendu de la Réunion de Janvier
DEUXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2014 : Compte Rendu de la Réunion de Mars
TROISIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2014 : Compte Rendu de la Réunion d'Avril
QUATRIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2014 : Compte Rendu de la Réunion de Juin
CINQUIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2014 : Compte Rendu de la Réunion de Septembre
SIXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2014 : Compte Rendu de la Réunion de Novembre

 

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Vous trouverez ci-dessous le résumé des réunions du Conseil Municipal pour l'année 2013.
PREMIER CONSEIL MUNICIPAL 2013 : Compte Rendu de la Réunion de Janvier
DEUXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2013 : Compte Rendu de la Réunion de Mars
TROISIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2013 : Compte Rendu de la Réunion de Juin
QUATRIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2013 : Compte Rendu de la Réunion de Septembre
CINQUIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2013 : Compte Rendu de la Réunion de Décembre

 

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Vous trouverez ci-dessous le résumé des réunions du Conseil Municipal pour l'année 2012.
PREMIER CONSEIL MUNICIPAL 2012 : Compte Rendu de la Réunion de Janvier
DEUXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2012 : Compte Rendu de la Réunion de Mars
TROISIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2012 : Compte Rendu de la Réunion d' Avril
QUATRIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2012 : Compte Rendu de la Réunion de Juin
CINQUIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2012 : Compte Rendu de la Réunion de Juillet
SIXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2012 : Compte Rendu de la Réunion d'Octobre
SEPTIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2012 : Compte Rendu de la Réunion de Décembre

 

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Vous trouverez ci-dessous le résumé des réunions du Conseil Municipal pour l'année 2011.
PREMIER CONSEIL MUNICIPAL 2011 : Compte Rendu de la Réunion de Janvier
DEUXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2011 : Compte Rendu de la Réunion de Mars
TROISIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2011 : Compte Rendu de la Réunion de Avril
QUATRIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2011 : Compte Rendu de la Réunion de Juin
CINQUIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2011 : Compte Rendu de la Réunion de Septembre
SIXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2011 : Compte Rendu de la Réunion de Novembre
SEPTIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2011 : Compte Rendu de la Réunion de Décembre

 

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Vous trouverez ci-dessous le résumé des réunions du Conseil Municipal pour l'année 2010.
PREMIER CONSEIL MUNICIPAL 2010 : Compte Rendu de la Réunion de Janvier
DEUXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2010 : Compte Rendu de la Réunion de Mars
TROISIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2010 : Compte Rendu de la Réunion de Avril
QUATRIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2010 : Compte Rendu de la Réunion de Juin
CINQUIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2010 : Compte Rendu de la Réunion de Septembre
SIXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2010 : Compte Rendu de la Réunion de Décembre

 

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Vous trouverez ci-dessous le résumé des réunions du Conseil Municipal pour l'année 2009.
PREMIER CONSEIL MUNICIPAL 2009 : Compte Rendu de la Réunion de Janvier
DEUXIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2009 : Compte Rendu de la Réunion de Mars
TROISIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2009 : Compte Rendu de la Réunion de Juin
QUATRIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2009 : Compte Rendu de la Réunion de Septembre
CINQUIÈME CONSEIL MUNICIPAL 2009 : Compte Rendu de la Réunion de Décembre